La description que fait l’Église catholique-chrétienne d’elle-même comme « épiscopale-synodale » laisse entendre que personne n’a à lui seul le dernier mot. Mais en tant qu’Église, on aimerait aussi répondre que c’est Dieu qui a le dernier mot. Quelles en sont les conséquences sur la pratique des décisions ecclésiales ?

Par Adrian Suter

« Le Synode national délibère et décide conjointement avec l’évêque. » Tel est le libellé de l’article 14 de l’actuelle Constitution de l’Église catholique-chrétienne. Le système épiscopal-synodal, que l’Église catholique-chrétienne s’est donné pour principe, repose sur la responsabilité commune de l’évêque et du Synode, des ecclésiastiques et des laïcs. Cela ne devrait pas changer non plus avec la révision de la Constitution, à laquelle on travaille actuellement.

Mais le diable est dans les détails : que se passe-t-il dans le système épiscopal-synodal lorsque l’évêque et le synode ne sont pas d’accord ? Et où intervient la Conférence épiscopale internationale ? Dans cet article, je vous invite, chères lectrices et chers lecteurs, à approfondir ces questions.

Votes, majorités et consensus

Tout d’abord, nous devons bien comprendre qu’il s’agit d’un système « épiscopal-synodal » et non « épiscopal-démocratique ». Le principe démocratique est la règle de la majorité. Le principe synodal, en revanche, est le consensus. Dans l’Église, nous ne nous contentons pas d’un soutien à 51 %. Premièrement, nous aurions alors 49 % de mécontents. Deuxièmement, une voie qui ne recueille pas l’adhésion d’une minorité aussi forte présente généralement des faiblesses importantes. Dans un tel cas, la voie catholique-chrétienne consiste à rechercher le consensus par la discussion, la réflexion et des propositions alternatives. Ainsi, avec une belle régularité, non seulement la majorité s’élargit, mais la proposition s’améliore également.

L’objectif est un consensus que tous peuvent soutenir, pas un compromis boiteux. Prenons l’exemple du «mariage pour tous» : dès 2018, lorsque la Jeunesse catholique-chrétienne de Suisse a soulevé le sujet au Synode national, une motion en faveur d’une forme quelconque de «mariage pour tous» aurait probablement obtenu la majorité. La période de discussion et de réflexion intensives qui a précédé la décision définitive de 2023 a non seulement permis que le taux d’approbation dépasse finalement la barre des 95 %, mais aussi que la décision soit très claire, mûrement réfléchie et bien fondée sur le plan théologique. Et ce n’était pas un compromis boiteux, bien au contraire : c’est la plus radicale de toutes les propositions discutées qui s’est imposée. Après d’intenses discussions, le Synode national et l’évêque ont convenu que seule l’ouverture du mariage sacramentel à tous les couples (adultes), quelle que soit leur configuration de genre, était cohérente sur le plan théologique et social.

Bien que l’idéal soit le consensus, on n’atteint souvent pas 100 % d’accord. C’est pourquoi le système épiscopal-synodal prévoit également des décisions à la majorité. La Constitution de l’Église vise ainsi à garantir qu’un petit groupe d’obstinés ne puisse pas paralyser l’Église. Il est toutefois important d’écouter les préoccupations de la minorité, c’est pourquoi une discussion ouverte est nécessaire.

Mais une fois que toutes les préoccupations ont été exprimées et discutées, lorsqu’une large majorité considère que la proposition aboutie est bonne, alors – et alors seulement ! – on procède au vote et on attend de la minorité qu’elle se plie à la volonté de la majorité.

Pas de droit de veto, pas de vote majoritaire

Mais que se passe-t-il si l’évêque fait partie de la minorité ? « Le Synode national délibère et décide conjointement avec l’évêque. » L’article constitutionnel stipule tout d’abord que le Synode national ne peut délibérer ni décider sans l’évêque. Il existe quelques dispositions dans les textes juridiques pour que le Synode reste capable d’agir si l’évêque est empêché pour des raisons importantes ou ne peut exercer ses fonctions pour cause de maladie, mais le principe reste le suivant : Le Synode national en collaboration avec l’évêque.

Mais faut-il comprendre l’article constitutionnel en ce sens que le Synode national ne peut prendre de décision que si l’évêque y consent également ? Afin de dissiper d’emblée tout malentendu éventuel : l’évêque ne dispose pas d’un droit de veto. Cela irait à l’encontre de la conception que les catholiques-chrétiens ont d’eux-mêmes, car cela dispenserait l’évêque de justifier de manière convaincante son opposition. Il pourrait tout simplement se moquer de la discussion. Pour la même raison, aucune majorité n’est fixée – ni les deux tiers, ni aucune autre – permettant au synode de passer outre la décision de l’évêque. Car cela permettrait au synode de se soustraire à la discussion. Dans les deux cas, l’accent ne serait plus mis sur la meilleure décision, mais uniquement sur la question de savoir qui s’impose.

Dans la conception de l’Église catholique-chrétienne, il ne s’agit pas de pouvoir – qui peut s’imposer –, mais toujours de rechercher le chemin commun. Car ce « chemin commun » est la signification fondamentale du terme « synode ».

Délibérer et décider

Dans l’Église catholique-chrétienne, délibérer et décider vont de pair. Cela est profondément ancré dans l’identité catholique-chrétienne. Lorsque les catholiques libéraux ont protesté contre le pouvoir absolu du pape à la fin du XIXe siècle, leur argument était que les nouveaux dogmes séparaient la délibération et la décision : Tout le monde peut délibérer, mais la décision revient en fin de compte au pape seul. Les réformes ultérieures ont certes amélioré les possibilités de participation aux délibérations, mais n’ont rien changé au pouvoir décisionnel exclusif du pape.

Dans la conception que l’Église catholique-chrétienne a d’elle-même, il en va autrement : délibérer et décider vont de pair. Le synode national n’est pas un organe consultatif pour l’évêque, qui décide ensuite seul, mais il délibère et décide avec lui. Dans le même temps, l’évêque joue un rôle important dans les délibérations et les décisions du synode : il peut faire valoir le poids de sa fonction, en invoquant le fait qu’il lui incombe de « veiller à ce que l’Église reste fidèle à la tradition de la foi et à l’unité du diocèse dans la proclamation, la liturgie et l’administration des sacrements ». Mais il n’est pas le maître de la tradition de la foi. La Constitution prévoit une procédure de prise de position sur les questions de foi, dans le cadre de laquelle tous les membres du Synode s’expriment – utilisée pour la première et dernière fois lors du débat sur le « mariage pour tous » en 2022/23. Si l’évêque estime que, dans le cadre d’une affaire traitée par le Synode, le maintien de la tradition de la foi est en jeu, il peut alors mettre cette procédure en œuvre. Mais il ne peut pas dicter au Synode ce qu’il doit croire. L’évêque ne décide pas non plus seul de la prédication, de la liturgie et de l’administration des sacrements : le Synode édicte des principes généraux sur ces questions et sur bien d’autres aspects de la vie ecclésiale, et il approuve les livres liturgiques. Tout cela figure tant dans la constitution ecclésiastique actuelle (cf. art. 5 et 15) que dans le nouveau projet de constitution (cf. art. 4 et 10).

L’évêque ne peut pas interdire au Synode de prendre une décision. Mais l’inverse est également vrai : tant que l’évêque respecte les règles du jeu – c’est-à-dire tant qu’il défend son opinion de manière constructive et cherche une solution par le dialogue –, le Synode ne peut pas simplement passer outre son avis. Il ne peut pas non plus contraindre l’évêque à mettre en œuvre une décision qui va à l’encontre de ses convictions religieuses. – Si toutefois l’évêque ne respectait pas les règles du jeu, refusait la discussion et se montrait obstiné, la situation serait alors différente : il ne remplirait plus les tâches de son ministère épiscopal, ce pour quoi le Synode pourrait lui demander des comptes.

Impasses, blocages et issues

Mais que se passe-t-il alors si le synode national et l’évêque délibèrent ensemble sans parvenir à une décision commune ? Avec un peu d’imagination, on peut imaginer une centaine de scénarios catastrophes qui mettraient l’Église dans une situation totalement intenable : un évêque qui entrave les décisions du synode ou refuse de les mettre en œuvre ; un synode qui jette tout simplement par-dessus bord les principes de la foi chrétienne ; ou un blocage mutuel où l’Église n’est plus en mesure d’agir. La mauvaise nouvelle : la Constitution ecclésiastique ne prévoit pas de solution simple pour sortir de telles situations. En particulier, aucun des deux – ni l’évêque ni le synode – ne peut passer outre l’autre.

La bonne nouvelle : c’est exactement comme cela que cela doit être. Dans une situation bloquée, la solution catholique-chrétienne ne réside pas dans une figure d’autorité qui tape du poing sur la table, ni dans une décision prise à la majorité. La solution réside dans la recherche du consensus, un processus difficile, qui exige de la patience et qui met parfois les nerfs à rude épreuve. Car c’est ainsi que l’on parvient à des solutions plus mûrement réfléchies, bénéficiant d’un soutien plus large – en bref, à de meilleures solutions. J’apprécie que l’Église catholique-chrétienne fasse confiance à son évêque et à son synode, et leur demande de toujours rester constructifs et de ne pas se bloquer mutuellement.

Et c’est là qu’intervient une réflexion théologique importante : c’est dans la recherche du consensus, dans la discussion sérieuse, dans le dialogue avec l’autre que l’Esprit Saint est à l’œuvre. Dans l’Église catholique-chrétienne, nous ne croyons pas qu’une instance particulière puisse garantir l’efficacité de l’Esprit Saint – ni le pape, ni la conférence épiscopale, ni un évêque, ni un synode.

 L’Esprit souffle où il veut. Mais nous croyons en même temps que le consensus que nous trouvons – peut-être après une discussion difficile et une collaboration patiente et constructive – est un signe que le Saint-Esprit était à l’œuvre ici.

Le mot magique « réception »

Mais le consensus une fois atteint n’est pas une fin en soi. Toute décision, quel que soit celui qui la prend, doit faire ses preuves dans la pratique. C’est ce que nous entendons par le terme « réception » : qu’une décision soit efficace dans la vie de l’Église et soutenue par l’Église tout entière. Nous connaissons surtout le concept de réception dans le cadre des relations internationales de l’Église : lorsque la Conférence épiscopale vieille-catholique internationale, c’est-à-dire tous les évêques de l’Union d’Utrecht, prend une décision, celle-ci doit être reçue par les différentes Églises locales.

Malgré les termes techniques, il vaut la peine de lire ce que les statuts de l’Union d’Utrecht en disent :

« La réception de l’Église montre que les décisions des évêques, préparées et prises au cours d’un vaste processus conciliaire, sont inspirées par l’Esprit de Dieu et correspondent à la volonté de Dieu pour la mission de l’Église. Le processus de réception implique donc la participation et la coresponsabilité des baptisés (clercs et laïcs) à ce processus, tant au sein de chaque Église locale ou nationale (synodes ou autres organes responsables) qu’au sein de l’Union d’Utrecht dans son ensemble. Cependant, en tant que processus guidé par l’Esprit de Dieu, il ne peut être réglementé de manière exhaustive, et encore moins de manière définitive, sur le plan juridique. »

Ainsi, lorsqu’une décision est reçue, c’est une raison supplémentaire de croire que cette décision correspond à la volonté de Dieu et que le Saint-Esprit a été à l’œuvre dans la prise de décision. Il n’est pas possible de réglementer et de garantir cela de manière définitive, car cela limiterait la liberté du Saint-Esprit. Il n’existe donc pas de liste de critères à cocher pour pouvoir décider que oui, la réception a eu lieu. La réception se manifeste dans la vie de l’Église et constitue un processus ouvert.

Il est toutefois possible, dans certaines circonstances, d’affirmer que la réception n’a pas eu lieu. L’exemple le plus connu est la décision de la Conférence épiscopale internationale de 1976 selon laquelle les femmes ne peuvent être admises au sacerdoce. Cette décision a suscité une résistance et de nombreuses discussions au sein des Églises vieilles-catholiques d’Europe occidentale, de sorte que l’on a dû conclure dans les années 1990 : la décision de l’IBK n’a pas été reçue. C’est pourquoi la Conférence épiscopale a réexaminé la question et a constaté en 1997 que la décision de 1976 ne pouvait (plus) être considérée comme une résolution contraignante.

Le statut actuel de l’Union d’Utrecht stipule, à cet égard, que chaque évêque est tenu de « porter à la connaissance de l’IBK la non-reprise de fait, constatable après un certain temps, des décisions de l’IBK au sein de son Église ». (Règlement intérieur, art. 4 g) Cette règle n’est en vigueur que depuis 2000 et découle des expériences tirées du débat sur l’ordination des femmes. Ce qui est frappant, mais n’est plus surprenant au vu des réflexions menées jusqu’à présent, c’est que les statuts de l’Union d’Utrecht ne précisent pas ce qui se passe dans un tel cas.

Dans ce cas, la Conférence épiscopale entamera un dialogue avec l’Église concernée et cherchera une issue commune à cette situation irrégulière où une Église locale ne soutient pas une décision commune de l’IBK. Elle ne peut toutefois pas imposer sa ligne à l’Église concernée.

Synodalité entre les sessions

Le Synode national catholique-chrétien se réunit une fois par an, tandis que l’évêque est en fonction toute l’année : il ne peut donc pas discuter chacune de ses décisions avec le synode. Néanmoins, il ne prendra pas ses décisions seul, indépendamment du synode, et

1. En tant qu’organe exécutif du synode, il incombe au Conseil synodal de mettre en œuvre la position du synode. Cela signifie également, si nécessaire, de faire entendre sa voix auprès de l’évêque. C’est pour cette raison que le Conseil synodal s’appelle « Synodalvertretung » (représentation synodale) dans le diocèse allemand, car il représente le Synode entre ses sessions.

2. L’évêque doit rendre compte au Synode national de l’exercice de ses fonctions entre les sessions. Il fait rapport au Synode national et doit répondre à ses questions critiques.

3. La Constitution oblige l’évêque à consulter les ecclésiastiques sur les questions relatives à la direction de l’Église (art. 16 de la Constitution ecclésiastique, cf. dans le nouveau projet l’art. 4), et à exercer sa fonction en collaboration avec les ecclésiastiques « de manière à ce que les laïcs puissent assumer leur propre responsabilité et agir eux-mêmes ».

(art. 27 ou, dans le nouveau projet, art. 23)

Tous ces points relèvent de principes généraux et non de règles de procédure concrètes. Là encore, la Constitution ecclésiastique s’appuie sur la volonté de tous les acteurs de coopérer de manière constructive.

Fonctionnement synodal

Beaucoup de choses ne peuvent être coulées dans des règles juridiques figées. L’appel à des règles claires est compréhensible, mais les règles resteront toujours en deçà de la réalité. Les statuts de l’Union d’Utrecht, la Constitution de l’Église catholique-chrétienne de Suisse et d’autres textes juridiques catholiques-chrétiens laissent délibérément des questions en suspens, car dans des situations complexes, il faut toujours tenir compte des circonstances concrètes. Ou bien il existe des situations où plusieurs règles doivent être prises en compte, lesquelles peuvent également être en tension les unes avec les autres. Il est toujours important de cultiver une approche synodale les uns envers les autres. En voici trois exemples :

• La Constitution ecclésiastique confère à l’évêque la responsabilité de planifier l’affectation des ecclésiastiques dans le diocèse (art. 7). En même temps, elle stipule que les paroisses élisent elles-mêmes leurs pasteurs (art. 35). On ne peut concilier ces deux aspects que si l’évêque et les autorités paroissiales restent en contact étroit lors des nominations, et si les ecclésiastiques discutent eux-mêmes avec l’évêque, de manière précoce et discrète, de leurs éventuels souhaits de mutation. (Le nouveau projet de constitution tente d’en tenir compte à l’art. 27, al. 2.)
• Lorsque le Conseil synodal institue une commission et que celle-ci lui soumet une proposition, le Conseil synodal peut également en décider autrement – il est le mandant et l’instance supérieure. En règle générale, il invitera toutefois une délégation de cette commission au sein du Conseil synodal et discutera avec elle des arguments pour et contre. Il s’agit là d’une pratique synodale, et non d’une règle codifiée.
• Les ecclésiastiques ont des obligations tant envers la paroisse et ses autorités qu’envers l’évêque. Indépendamment des tâches que leur confèrent les règlements paroissiaux respectifs, ils doivent toujours suivre leur mandat d’ordination. Les pasteurs sont élus par la paroisse et sont donc les responsables spirituels de la paroisse, et non des subordonnés du conseil paroissial.

Tout comme l’évêque, les pasteurs ne sont toutefois pas des patriarches. On retrouve ici, à plus petite échelle, la responsabilité de direction partagée qui caractérise le système épiscopal-synodal.

Dieu a le dernier mot

Comment veillons-nous, au sein de l’Église, à ce que Dieu ait le dernier mot ?

L’Église catholique romaine a tenté d’y parvenir avec des règles claires et sophistiquées : le pape, élu par le collège des cardinaux au terme d’une procédure complexe, doit s’exprimer d’une certaine manière, à savoir « ex cathedra » ; il bénéficie alors de l’assistance du Saint-Esprit, et ses déclarations sont protégées contre l’erreur humaine.

Ce n’est pas là la conviction catholique-chrétienne. Dans l’Église catholique-chrétienne, il n’existe aucune instance humaine ni aucune règle de procédure pouvant garantir l’infaillibilité. Mais nous pouvons espérer l’assistance du Saint-Esprit. Dans la recherche du consensus, dans le dialogue synodal, dans la réception : c’est précisément parce que tout ne suit pas ici des règles rigides, parce que les processus sont conçus de manière ouverte, que le Saint-Esprit peut trouver des voies pour guider l’Église.

Nous pouvons avoir confiance en cela – mais seul Dieu lui-même peut le garantir.